Isabelle Rongier

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Isabelle Pomagrzak
De: RONGIER (Isabelle, Lucienne)
ayant pour nom d'usage MACK
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle DUFOUR et Associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000037106754(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Isabelle RONGIER
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
4 novembre 2014 pour les agents
JORFTEXT000031974775(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 201604/02/2016
De: Isabelle RONGIER
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000030940542(source JORF)
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Isabelle Rongier
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000026477447(source JORF)
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Isabelle Rongier
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000023631461(source JORF)
habilitation
26 Février 201126/02/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.